Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN CHAPEL
/
CHAPEL SINCE 1906
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPEL SINCE 1906
S.A. JEAN CHAPEL

Numéro de dépôt :
1204552
Date de dépôt :
04/05/1982
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
04/05/1992
CHAPEL SINCE 1906 de JEAN CHAPEL

Présentation de la marque CHAPEL SINCE 1906

Déposée le 4 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) JEAN CHAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « CHAPEL SINCE 1906 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CHAPEL domicilié(e) 21-23, cours Jean Jaurès 13560 SENAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAILHES Jean-Raymond - France.

La marque CHAPEL SINCE 1906 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPEL SINCE 1906 est expirée depuis le 4 mai 1992.

JEAN CHAPEL a également déposé les autres marques suivantes : LA QUADRASOLO , JC , ATLANTIQUE NORMAN DE MEDITERRANEE QUADRASOLO


S.A. JEAN CHAPEL - 21-23, cours Jean Jaurès 13560 SENAS. - France


Monsieur PAILHES Jean-Raymond - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Vêtements Hommes, Femmes, enfants, et tous les articles de l'habillement y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.